Comment analyser la section "Cadastre" ?

Introduction

Dans cet article, vous découvrirez comment utiliser la section Cadastre dans votre outil Property Advisor.

Sommaire

1. Qu'est ce que le Cadastre ?

2. Quelles informations trouve-t-on dans la section Cadastre ?

3. Comment remplacer une parcelle par une autre ?

1. Qu'est ce que le Cadastre ?

Le cadastre est un document administratif qui recense et identifie les propriétés foncières (immeuble, maison, terrain, etc.) d’une commune afin de permettre le calcul des impôts locaux dont le propriétaire est redevables.

La vocation de ce document est avant tout fiscale et non juridique : le cadastre ne constitue pas un titre de propriété.

2. Quelles informations trouve-t-on dans la section Cadastre ?

Sur la partie gauche, les éléments relatifs à la référence cadastrale suivants sont disponibles :

• Identifiant relatif à la Section Cadastrale:
  Le plan cadastral d’une commune est découpé en plusieurs sections cadastrales afin de faciliter sa lecture. La section est représentée par une lettre, quelque fois complétée d’un numéro.

• Numéro de Parcelle
  Chaque section est composée de parcelles cadastrales qui correspondent à des portions de terrain appartenant à un même propriétaire. Elles sont identifiées par le biais d’un numéro.

• Nom de la Commune, arrondissement et code postal

• Capacité cadastrale : surface totale de(s) la parcelle(s) en m²

Sur la partie droite, un plan cadastral dynamique. Par défaut, la parcelle en bleu correspondant à l'adresse du bien renseigné. Il est également possible de cliquer sur toutes les parcelles autour du bien pour obtenir leurs données.

3. Comment remplacer une parcelle par une autre ?

Il est possible de sélectionner une autre parcelle cadastrale si celle suggérée par l'outil ne serait pas la bonne.

• Etape 1 :
  Cliquer sur le plan sur la parcelle qui convient, puis cocher la case dans l'encart noir qui apparait.

• Etape 2 :
  Les informations relatives à la nouvelle parcelle sélectionnée s'affichent alors dans le panneau de gauche.
  La Capacité cadastrale totale est alors affichée au-dessus de parcelles.
  Cliquer sur l'option Désélectionner de la première parcelle pour ne plus tenir compte de celle-ci dans la section Cadastre.

Seule la parcelle sélectionnée reste affichée.

Ce plan cadastral peut être visualisé sous deux formats : carte simple ou vue satellite.